I. Des principes et de leurs applications

II. Conditions de vie et droits culturels

III. Pluralisme culturel et valeurs communes

IV. Imp�rialisme culturel et droits culturels

V. Vivre au pluriel sa singularit�

VI. Conclusion

Notes

Bibliographie

L�un des objectifs fondamentaux des droits de l�homme est de concilier la diversit� des �tres humains en tant qu��tres de cultures plurielles et les valeurs communes � l�humanit� enti�re. Le corpus du droit international des droits de l�homme exprime la volont� d�atteindre cet objectif comme en t�moignent, notamment, l�article 27 de la D�claration universelle des droits de l�homme et l�article 15 du Pacte international relatif aux droits �conomiques, sociaux et culturels (1). La Convention relative aux droits de l�enfant reprend sensiblement la m�me formulation en son article 31 dans lequel il est �crit notamment que l�enfant a le droit de participer librement � la vie culturelle et artistique (2). Ces articles affirment le principe de la reconnaissance pour toute personne de participer � la vie culturelle de la communaut� et au progr�s scientifique, ce dernier �tant ainsi pr�sent� comme un des aspects de la culture, au sens large du terme. Ce niveau de g�n�ralit�s peut cependant pr�ter � de multiples interpr�tations, on en conviendra ais�ment. N�anmoins, on retiendra le rapport �troit qui est �tabli entre la notion de culture et celle des droits de l�homme.

L�article 30 de la Convention relative aux droits de l�enfant stipule qu�un enfant autochtone ou appartenant � une minorit� ethnique, religieuse ou linguistique ne peut �tre priv� d�avoir sa propre vie culturelle, de professer et de pratiquer sa propre religion ou d�employer sa propre langue en commun avec les autres membres de son groupe.

S�agissant de la jouissance des droits culturels et � la lumi�re de ce m�me article, on peut avancer que l��tat, par exemple, ne peut emp�cher un enfant autochtone ou appartenant � une des minorit�s mentionn�es de se d�velopper culturellement en tant que personne en participant, � l�int�rieur de son groupe d�appartenance, � la d�fense et � la promotion des valeurs particuli�res qui le distinguent d�un autre groupe. En revanche, la reconnaissance dans cet article des droits culturels de l�enfant ne dispose pas des mesures � mettre en place pour favoriser l�application effective de ce droit. En effet, il n�y est pas dit que l��tat, par exemple, est tenu - ou oblig� - de promouvoir les droits culturels des enfants autochtones ou de minorit�s, mais simplement invit� � encourager l�organisation de moyens appropri�s dans des conditions d��galit�. On peut �galement faire la m�me observation au sujet de l�article 27 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques dans lequel il est stipul� que �Dans les Etats o� il existe des minorit�s ethniques, religieuses ou linguistiques, les personnes appartenant � ces minorit�s ne peuvent �tre priv�es du droit d�avoir, en commun avec les autres membres de leur groupe, leur propre vie culturelle, de professer et de pratiquer leur propre religion, ou d�employer leur propre langue�. La formulation employ�e, relativement vague, pr�te, d�une certaine mani�re, � un respect passif des pratiques culturelles, religieuses et linguistiques; une telle attitude peut expliquer pourquoi, dans la r�alit�, plusieurs patrimoines culturels, maintenus dans la marginalit�, ont disparu dans le temps, faute de moyens et de conditions d��galit� �objectives� propres � en assurer leur p�rennisation.

L�article 2 de la D�claration sur les droits des personnes appartenant � des minorit�s nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques adopt�e par l�Assembl�e g�n�rale des Nations Unies, en d�cembre 1992, para�t vouloir faire contrepoids � ce respect passif des droits culturels que nous venons d��voquer. C�est du moins l�avis �mis par le Groupe de travail sur les minorit�s de la Sous-commission onusienne de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorit�s (ONU, 1998). Cet article stipule que les personnes appartenant � des minorit�s nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques ont le droit de jouir de leur propre culture, de professer et de pratiquer leur propre religion et d�utiliser leur propre langue, en priv� et en public, librement et sans ing�rence ni discrimination quelconque. Le pr�sident de ce Groupe de travail, Asbjorn Eide, pr�tend que le contenu de cet article "va au-del� de la simple non-ing�rence passive" parce qu�il y est dit positivement que les personnes vis�es par cet article "ont le droit de jouir de leur propre culture". Tout en admettant que cette D�claration traduit une �volution des mentalit�s � l��gard du respect des droits culturels des minorit�s, rappelons cependant, comme l�a fait Isse Omanga Bokatola (1997, pp. 23-24) dans un r�cent article, qu�� l�instar de toutes les recommandations des Nations Unies, �les d�clarations relatives aux droits de l�homme sont des textes d�pourvus de port�e juridique obligatoire: leurs destinataires ne sont pas oblig�s de s�y soumettre et ne commettent aucune infraction en ne les respectant pas�.

Il convient d�inscrire les principes �nonc�s en mati�re de droits culturels ainsi que leur mise en oeuvre effective dans une lecture d�ensemble de l��tat des droits de l�homme dans une situation donn�e. Notre regard doit porter sur l�effet d�entra�nement produit par une s�rie de facteurs aux effets tangibles sur les conditions � r�unir pour rendre effectif l�exercice de ces droits dans les liens �troits qui les unissent.

Abraham Magendzo (1997) et Iza Guerra-Labelle (1996) ont bien montr� que la situation des �exclus culturels� en Am�rique latine �tait la cons�quence d�une privation de droits tant aux plans civils et politiques qu��conomiques et sociaux. La culture scolaire dominante latino-am�ricaine imposerait, selon ces auteurs, un mod�le colonisateur qui conduit � l�ali�nation culturelle des enfants des couches populaires et d�origine autochtone. En raison m�me de leur faible statut socio-�conomique et des pr�jug�s entretenus � leur endroit, ces enfants se voient ainsi frapp�s d�une double exclusion: �conomique et culturelle. L�indiff�rence entretenue � l��gard de leurs rep�res culturels multiplierait par ailleurs les risques de d�crochages et d��checs scolaires.

Il est �galement permis de faire sensiblement la m�me observation au sujet de l�Afrique, o� subsistent � l��cole nombre de conflits bas�s �sur la peur de l�autre, sur l�intol�rance et [qui] conduisent tous � la marginalisation, � l�exclusion ou � l�expulsion� (3). Et il ne fait pas l�ombre d�un doute non plus que le d�veloppement et la croissance des secteurs d�activit�s productives, y compris les productions culturelles, sont �troitement d�pendants des conditions socio-�conomiques des populations africaines.

En Asie du Sud-Est, des millions de travailleurs immigr�s - dont certains appartenant � des minorit�s ethniques harcel�es dans leurs pays d�origine - sont pri�s de rentrer chez eux au motif de la crise �conomique subie par certains autres �tigres� ou autres �dragons� asiatiques (4). Peut-on imaginer comment est possible, dans de telles conditions, un quelconque d�veloppement culturel?

En Am�rique du Nord, les revendications culturelles de minorit�s continuent de s�accompagner tr�s souvent de revendications de droits �conomiques et sociaux, civils et politiques. Le cas des Noirs am�ricains et canadiens en est une bonne illustration, mais aussi celui des Am�rindiens et des Inuits du Canada qui revendiquent de meilleures conditions de vie et de redistribution des richesses en vue de pouvoir ma�triser leur propre avenir et la pr�servation de leurs h�ritages culturels (5).

En Europe, le probl�me des minorit�s nationales continue de se poser de mani�re aigu�, en particulier dans les pays d�Europe centrale et de l�Est. Selon Peter Leuprecht (1997), Secr�taire G�n�ral Adjoint du Conseil de l�Europe, le probl�me ne pourra �tre r�solu "que si les �tats et les peuples rejettent tout comportement nationaliste pour adopter des approches fond�es sur le pluralisme et le respect de l�alt�rit�". Or, cette attitude suppose que l�on reconnaisse les personnes composant ces minorit�s plurielles comme titulaires des droits de l�homme dans le plein sens du terme.

Dans l�optique de l�interrelation des facteurs qui conditionnent l�acc�s aux droits culturels, il importe donc d�examiner la question de ces droits sous l�angle de leur interd�pendance. Il n�y a pas de relations conflictuelles entre les droits de l�homme, mais une dynamique de renforcement de certains par d�autres.

Dans bien des cas, la revendication d�une �sp�cificit� culturelle s�inscrit dans une lutte contre le comportement h�g�monique d�une majorit�. Que cette lutte soit fond�e ou pas, qu�elle pr�te � des d�rapages parfois dramatiques, les le�ons que nous pouvons tirer d��v�nements r�cents tendent � confirmer la p�rennit� de ces rapports tendus. Ce probl�me n�est pas nouveau et dans certaines parties du monde, il s�est longtemps dans l�histoire cristallis� autour des guerres de religion (�cuius regio eius religio�/ un pays, une seule religion). M�me si cet aspect de la question reste encore pregnant de nos jours, d�autres consid�rations font d�sormais partie du d�bat dont celles de la place des langues des minorit�s et, plus largement, des repr�sentations culturelles de l�organisation sociale et politique.

Les majorit�s dominantes sont le produit d�alliances, d�all�geances politiques, de complicit�s id�ologiques, tribales ou partisanes ou d�int�r�t de classe, pour ne parler que de cela. Elles tendent, m�me dans les soci�t�s d�mocratiques, � devenir exclusives - et parfois, ostracisantes - ne fut-ce que par le fait qu�elles d�terminent, par le pouvoir qu�elles exercent, les orientations et les politiques de l��tat en mati�re de culture et d��ducation, entre autres. Dans bien des cas, nous le savons, il s�av�re passablement difficile pour la majorit� constitu�e, de pratiquer dans les faits une politique de pluralisme culturel. Celle-ci est source de bien des inqui�tudes politiques car on se demande souvent s�il faut lui imposer des limites au-del� desquelles la vie �nationale� deviendrait soi-disant ingouvernable ou s�il faut, au contraire, en faire une valeur incontournable de la vie d�mocratique, voire un nouveau paradigme.

Le jeu d��quilibre entre valeurs collectives et particularismes culturels est source de tensions et oblige � se pencher sur les meilleurs moyens d�mocratiques de gestion de conflits interculturels. Car l�espace civique commun - ce lieu de citoyennet� et de valeurs partag�es - est, en raison m�me de la diversit� culturelle des acteurs qui le construisent, un terrain en reconstruction permanente. Pour que celui-ci se d�veloppe, la r�gle du droit applicable � tous s�impose en tant que principe fondateur de l�exp�rience politique de la diversit�.

L�influence des monopoles commerciaux sur la �Culture� les cultures - nous enferme dans une dynamique de commercialisation/ consommation qui met en question cette id�e de �droit de regard�, en tant que citoyen libre et responsable, sur des �contenus culturels� r�duits � l��tat de marchandise et plus ou moins subtilement impos�s au nom de la �loi du profit�. Le d�veloppement consid�rable des technologies de l�information et des communications contribue � amplifier ce ph�nom�ne. Comment le ma�triser?

� ce sujet, l�article 17 de la Convention relative aux droits de l�enfant peut fournir quelques �l�ments de r�ponse. Cet article stipule que l��tat doit garantir l�acc�s de l�enfant � une information et � des mat�riels provenant de sources diverses, et encourager les m�dias � diffuser une information qui pr�sente une utilit� sociale et culturelle pour l�enfant. Il est �galement stipul� que les �tats parties encouragent les m�dias � tenir particuli�rement compte des besoins linguistiques des enfants autochtones ou appartenant � un groupe minoritaire et favorisent l��laboration de principes directeurs appropri�s destin�s � prot�ger l�enfant contre l�information et les mat�riels qui nuisent � son bien-�tre. Comme l�ont bien montr� Cadotte et Savard, plusieurs des mod�les m�diatiques fabriqu�s � l�intention des enfants "se trouvent � l�oppos� du respect, de la d�fense ainsi que de la promotion des droits de l�homme." (6). C�est le cas, en particulier, des mod�les de violence propos�s aux enfants � travers des h�ros combattifs chez qui le recours � la force brutale repr�sente le moyen par excellence de r�solution de conflits.

L��galit� en droit et la non-discrimination apparaissent comme des rep�res essentiels � la construction du �vivre-ensemble� la chose scolaire publique. Si le discours �mergent des nouvelles r�formes en �ducation semble acquis � ces principes, il reste � les actualiser par des contenus et des pratiques p�dagogiques qui t�moigneront de cette volont�.

L�exp�rience, nous dit Asbjorn Eide, a montr� que dans les soci�t�s o� coexistent diff�rents groupes nationaux ou ethniques, religieux ou linguistiques, la culture, l�histoire et les traditions des groupes minoritaires sont souvent d�natur�es par la repr�sentation qui en est donn�e, ce qui conduit ces groupes � se m�sestimer, et engendre des st�r�otypes d�favorables dans le reste de la population. La haine raciale, la x�nophobie et l�intol�rance prennent parfois racine, poursuit-il. Il ajoute que, pour �viter de tels ph�nom�nes, il faut assurer un enseignement � la fois multiculturel et interculturel. Selon lui, l�enseignement multi-culturel suppose des politiques et des pratiques qui satisfassent les besoins en mati�re d��ducation de chacun des groupes appartenant � une tradition culturelle diff�rente, tandis que l�enseignement interculturel supppose des politiques et des pratiques gr�ce auxquelles les membres des diff�rentes cultures, en position majoritaire ou minoritaire, apprennent � avoir des rapports constructifs les uns avec les autres. Il s�agit l� d�un immense chantier qui place la p�dagogie en face d�un choix de valeurs, de r�gles et de principes propres � faire de l�art d�enseigner un point de rencontre avec l�Autre.

Ainsi, le partage de grands id�aux que sont les droits de l�homme n�est pas r�ductible � une simple transmission de connaissances, d�op�rations cognitives, � la suite desquelles les comportements, les attitudes et les valeurs qui les sous-tendent d�couleraient de soi. Leur assimilation, leur int�gration et leur application dans la vie de tous les jours supposent un long cheminement, une conscience claire de son identit� et le d�veloppement d�attitudes et de comportements propres � cultiver la compr�hension et le respect de ses semblables.

L�ensemble des rep�res qui sont pos�s par les adultes � l�attention des enfants contribuent non seulement � forger leur identit� aux plans psychologique, moral et social, mais aussi au plan culturel. Enfants, nous avons appris � d�couvrir le monde qui nous entoure et � nous y inscrire et � nous y situer. Priv�s de gratifications, victimes de rejets en raison m�me nos origines culturelles, plusieurs d�entre nous devenus adultes en conservent un souvenir amer. Valoris�s, respect�s, �cout�s, nous avons pu franchir l��ge de l�enfance avec davantage d�assurance. Acquise durant cette p�riode, cette assurance permet, par l�affirmation de soi, une meilleure pr�paration � l�int�gration � la vie en soci�t�. L�indiff�rence - voire le rejet - de l�actif culturel de l�enfant, et de ce qu�il symbolise en tant qu�expression d�une culture singuli�re en construction, peut conduire � la d�possession de ce qu�Erickson appelle les bases n�ces-saires � la formation d�une identit� collective ou bien, comme Albert Memmi l�a si bien dit au sujet des peuples colonis�s, � l�amn�sie culturelle. L�article 29 de la Convention relative aux droits de l�enfant nous rappelle d�ailleurs � ce sujet que l��ducation doit notamment pr�parer l�enfant � une vie adulte active dans une soci�t� libre et encourager en lui le respect de la culture et des valeurs d�autrui.

Dans l�esprit de ce qui pr�c�de, l��ducation aux droits de l�homme invite � privil�gier des p�dagogies qui permettent � l�enfant de construire son identit� culturelle en partant de ce qu�il est, c�est-�-dire une personne en situation de d�couverte d�elle-m�me et de son environnement. La valorisation de la personne dans le groupe et le respect qui lui est d� sont des �l�ments essentiels d��panouissement de cette �personnalit� culturelle� en d�veloppement et une condition de la vie d�mocratique.

La prise en compte en contextes d�apprentissages vari�s de ce que l�enfant sait et exprime suppose l�am�nagement de situations d��coute de l�Autre et d��changes constructifs. L�apprentissage des droits culturels est un processus qui exige une ouverture au monde, le respect et la compr�hension de la r�gle du droit qui pr�serve de l�exclusion: une �ducation au vivre-ensemble dans cet esprit qui permet ce que Piaget appelait l�"ascension de l�individuel � l�universel".

Lorsqu�on aborde la question des droits culturels, on se rend compte de la grande complexit� des enjeux qu�ils soul�vent. Convenons, en premier lieu, de la difficult� d�identifier l�ensemble des composantes qui appartiennent � ce domaine des droits de l�homme. Ne n�gligeons pas non plus le fait qu�en mati�re de droits culturels, il s�av�re impossible de faire l��conomie d�une r�flexion sur l�identit�, concept par ailleurs �volutif et difficilement cernable. Qui plus est: comment un terme aussi polys�mique peut �tre juridiquement �encadr�? Enfin, soulignons que la culture d�appartenance d�une personne ou d�un groupe est en elle-m�me en bonne partie d�terminante de la repr�sentation que cette m�me personne ou ce m�me groupe peut se faire de la notion de �droits culturels�. Comment ces repr�sentations multiples peuvent converger vers un but commun, des valeurs universelles?

Autant d�observations qui portent en m�me temps, en elles, des �l�ments de r�ponse, parce qu�elles invitent � la confrontation des analyses et � la prise de parole, conditions n�cessaires au dialogue. Elles sont aussi porteuses de curiosit� intellectuelle et d�exemplifications, elles aussi indispensables � la compr�hension de l�Autre. Un premier partage, une premi�re volont� de vivre ensemble dans la complexit� des rep�res identitaires et la diversit� des repr�sentations. Une reconnaissance de la mobilit� et de la recomposition sans fin des appartenances. Un projet �ducatif. Un itin�raire de vie.

(1). L�article 27.1 de la DUDH se lit comme suit: �Toute personne a le droit de prendre part librement � la vie culturelle de la communaut�, de jouir des arts et de participer au progr�s scientifique et aux bienfaits qui en r�sultent�. L�article 15.1(a,b) du Pacte stipule que �les Etats parties au pr�sent Pacte reconnaissent � chacun le droit: a) De participer � la vie collective; b) De b�n�ficier du progr�s scientifique et de ses applications�. Retour au texte

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(2). Voir: le texte de la Convention accompagn� d�un dossier d�information publi�s par le Centre des Nations Unies pour les droits de l�homme et le Fonds des Nations Unies pour l�enfance, Gen�ve et New York. Retour au texte

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(3). Voir le chapitre �D�veloppement et droits culturels� du N� 1 de Vues d�Afrique. Gen�ve: Cifedhop, 1996, 116- 150. Retour au texte

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(4). Voir dans Le Monde diplomatique d�avril 1998, l�article de Solomon Kane et de Laurent Passicousset: �Cyclone sur les souliers du Sud-Est asiatique�. Retour au texte

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(5). S�agissant des Cris du Qu�bec, Andr� Jacob (1994) a bien montr� les enjeux culturels en cause dans le cadre des rapports qu�entretiennent ces Am�rindiens avec les pouvoirs politiques: "Ils exp�rimentent la concurrence et la promotion individuelle des gens du Sud[terme souvent utilis� par les populations autochtones pour marquer l�opposition entre l�espace nordique canadien et la partie sud du Canada habit�e par les �Blancs�] alors que leur vie communautaire est fond�e sur la coh�sion, la coop�ration, le partage. Il y a donc des changements id�ologiques rapides qui s�effectuent en raison des bouleversements occasionn�s par le d�veloppement acc�l�r� et l�exploitation des ressources de leur territoire". Retour au texte

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(6). In: �Mondialisation de la culture imp�riale. Jeunes face aux h�ros de l��cran�. Th�matique, N� 3, Gen�ve: Cifedhop, 103-113. Retour au texte

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